La responsabilité civile, pilier du droit des obligations, se divise principalement en deux branches : la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle. Bien que toutes deux tendent à réparer un préjudice causé à autrui, leur fondement et leur régime juridique…
Lire la suiteImaginez la situation : un riverain paisible, un enfant jouant dans un parc, et soudainement, un incident impliquant un chien de forte corpulence. Ces événements, bien que peu fréquents, soulèvent des questions essentielles concernant la responsabilité des détenteurs de chiens…
Lire la suiteImaginez un instant : un chantier où les échafaudages sont mal sécurisés, un hôpital où les règles d’hygiène élémentaires ne sont pas respectées, une usine où des machines dangereuses sont utilisées sans une formation appropriée. Ces situations, bien que fictives,…
Lire la suiteImaginez qu’une simple erreur de l’un de vos employés se transforme en un véritable cauchemar financier pour votre entreprise. C’est la réalité de la responsabilité du fait d’autrui. Ce concept juridique, bien que complexe, est crucial pour tous les professionnels,…
Lire la suiteL’assurance des véhicules industriels est un domaine complexe, où de nombreux facteurs influencent le prix de votre prime. Parmi ces facteurs, la capacité de chargement, directement liée au Poids Total Roulant Autorisé (PTRA) indiqué sur votre carte grise, joue un…
Lire la suiteChaque année, des accidents graves impliquant des chèvres de levage surviennent, soulignant l’importance de comprendre les responsabilités et les couvertures d’assurance. Que vous soyez une entreprise du BTP, un artisan ou un particulier, la location d’une chèvre de levage peut…
Lire la suiteUn accident domestique causant des dommages importants à un voisin peut engendrer des dépenses considérables, chiffrées en dizaines de milliers d’euros. Ces aléas de la vie privée, souvent imprévisibles, peuvent impacter significativement le budget d’une famille. C’est pourquoi l’assurance responsabilité…
Lire la suiteDans le secteur du transport de personnes à titre onéreux, qu’il s’agisse de taxis, de VTC (Véhicule de Tourisme avec Chauffeur), de transport scolaire ou encore de services d’autocars, l’assurance est primordiale. Elle ne se limite pas à une simple…
Lire la suiteImaginez un instant : une branche d’arbre affaiblie par le temps, tombe sur la voiture de votre voisin, causant des dommages importants. Ou encore, un ami glisse sur une marche mal éclairée lors d’une soirée chez vous et se blesse….
Lire la suiteL’assurance est un domaine complexe, impliquant de nombreux acteurs et des contrats souvent techniques. Lorsqu’une personne agit au nom d’une autre via un mandat, la question de la validité et de la portée de ce dernier devient cruciale, notamment pour…
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